PV conseils municipaux 2024
CR conseil d’école
Convocations 2024
convocation du conseil municipal du 24/01/2024
Convocations 2023
convocation conseil municipal du 12 décembre 2023
convocation conseil municipal du 21 novembre 2023
convocation conseil municipal 16 octobre 2023
Convocation conseil municipal 12 septembre 2023
Convocation conseil municipal 22 juillet 2023
Convocation conseil municipal 18 juillet 2023
Convocation conseil municipal 6 Juin 2023
Convocation conseil municipal 2 mai 2023
Convocation conseil municipal 12 avril 2023
Convocations conseils municipaux
PV conseils municipaux 2023
PV conseil municipal 12 décembre 2023
PV conseil municipal 21 novembre 2023
PV conseil municipal 17 octobre 2023
PV conseil municipal 12 SEPTEMBRE 2023
PV conseil municipal 22 juillet 2023
PV CONSEIL MUNICIPAL 18 JUILLET 2023
PV CONSEIL MUNICIPAL 6 JUIN 2023
PV CONSEIL MUNICIPAL 2 MAI 2023
PV CONSEIL MUNICIPAL 12 AVRIL 2023
Moment Douceur – 0233762773
CR Réunion 27 juin 2022
Bon app pizza
Tous les mardis soir sur le parking de la mairie. Passez vos commandes à partir de 18h au 0671836022
Présentation des commissions
Finances | Anne Hébert – Karine Leroy – Delphine Ali – Roland Lepuissant |
Communication | Maryline Martin – Delphine Ali – Nicole Jouin – Léonard Gaillardon – Gérard Tapin – Anne Hébert |
Aménagement des espaces constructibles de la commune, PLUI, suivi des permis de construire et gestion de l’assainissement | Roland Lepuissant – Jérôme Seigneurie – Maxence Calais – Edouard Danguy – Maryline Martin – Karine Leroy |
Aménagement et fleurissement du bourg | Sabrina Poisson – Maryline Martin – Jérôme Seigneurie – Nicole Jouin – Anne Hébert |
Logements et bâtiments communaux | Roland Lepuissant – Olivier Brault – Léonard Gaillardon |
Eglise et cimetière | Gérard Tapin – Karine Leroy – Sabrina Poisson – Léonard Gaillardon – Roland Lepuissant |
Suivi des commerces (baux commerciaux) et activités commerciales | Anne Hébert – Karine Leroy – Maryline Martin – Sabrina Poisson – Léonard Gaillardon |
Travaux – voirie – matériel | Jérôme Seigneurie – Maxence Calais – Edouard Danguy – Roland Lepuissant – Gérard Tapin |
Relations avec les associations communales | Benjamin Hue – Maryline Martin – Gérard Tapin – Anne Hébert |
Biens communaux | Anne Hébert – Jérôme Seigneurie – Maxence Calais – Karine Leroy – Edouard Danguy – Gérard Tapin |
Culture, évènementiels et commémorations | Gérard Tapin – Delphine Ali – Maryline Martin – Anne Hébert |
Maison des Marais | Anne Hébert – Sylvain Lhotellier – Edouard Danguy – Nicole Jouin – Jérôme Seigneurie (extérieur) |
Maison d’assistantes maternelles | Anne Hébert – Maryline Martin – Nicole Jouin – Sabrina Poisson – Gérard Tapin |
Réhabilitation des bâtiments Cousin/Laisney | L’ensemble du conseil municipal |
Plan de gestion des arbres et du bocage et énergies renouvelables bois – photovoltaïques | Maxence Calais – Benjamin Hue – Maryline Martin – Edouard Danguy – Nicole Jouin – Roland Lepuissant |
Compostage collectif et ordures ménagères | Nicole Jouin – Sabrina Poisson – Delphine Ali |
Commission appel d’offres | Présidente : Anne Hébert Titulaires : Delphine Ali – Karine Leroy – Edouard Danguy Suppléants : Roland Lepuissant – Olivier Brault – Benjamin Hue – Gérard Tapin |
Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales | Léonard Gaillardon hors conseil municipal : Désiré Ourry – Evelyne Anger |
Centre communal d’action sociale (CCAS) | Conseil municipal : Anne Hébert – Roland Lepuissant – Gérard Tapin – Nicole Jouin – Maryline Martin hors conseil municipal : Evelyne Anger – Cécile Lefranc – Martine Hébert – Gisèle Danguy – Odile Banse |
Congélateur | Olivier Brault – Gérard Tapin – Anne Hébert |
Couverture barbecue de la salle des fêtes | Gérard Tapin – Roland Lepuissant – Olivier Brault |
Adressage | Nicole Jouin – Roland Lepuissant – Sylvain Lhotellier – Gérard Tapin |
Commission éducation (école – PESL – PEDT – CLSH) | Delphine Ali – Maryline Martin – Sabrina Poisson – Roland Lepuissant – Anne Hébert |
Congélateur municipal
Tarifs :
Location annuelle:
- Congélateur 200 litres 70€ HT soit 84€ TTC
- Congélateur 100 litres 40€ HT soit 48€ TTC
Location 6 mois :
- Congélateur 200 litres 40€ HT soit 48€ TTC
- Congélateur 100 litres 20€ HT soit 24€ TTC
Location 1 mois :
- Dépannage 10€ HT soit 12€ TTC
Club House
Colo apprenante – 19 au 23 octobre 2020
Cimetière
OBJET : CIMETIERE
Délibération n° 2018/01/07
Votants: 12
Pour : 12
Monsieur le Maire présente aux conseillers les démarches effectuées par la commission cimetière et la gestion du lieu.
Des pancartes jaunes ont été posées sur les sépultures au rang dont le délai de rotation est normalement de 5 ans,
afin de proposer aux familles de les acheter en concession de 30 ou 50 ans.
Le Conseil Municipal à l’unanimité décide que le délai de sépulture au rang soit maintenant de 15 ans.
Monsieur le Maire propose aux conseillers de réviser les tarifs des concessions actuellement de :
– 150€ pour 30 ans et 240€ pour 50 ans
De les fixer à :
– 200€ pour 30 ans et 300€ pour 50 ans.
Le Conseil Municipal à l’unanimité accepte de fixer le montant des concessions pour 30 ans à 200€ et pour 50 ans à 300€.
Transports
Transport scolaire
La Région prend en charge, au titre des scolaires, les élèves de maternelles et d’élémentaires, les collégiens et les lycéens qu’ils soient externes, demi-pensionnaires ou internes sur les réseaux routiers ou ferrés de son ressort.
https://transport-scolaire.normandie.fr
Solidarité transport
Solidarité Transport est un service de transport assuré par des bénévoles pour des personnes sans moyen de locomotion, non imposables sur le revenu et adhérentes à l’association.
Des chauffeurs bénévoles vous accompagnent dans des déplacements occasionnels tels que les visites médicales, les achats de médicaments, les démarches administratives et sociales, les visites aux malades…
Cependant sont exclus, les transports pris en charge au titre de l’assurance maladie.
Délégué défense
Créée en 2001, par le ministère délégué aux Anciens combattants, la fonction de correspondant défense a vocation à développer le lien armée-nation et promouvoir l’esprit de défense. Le rôle du correspondant défense est essentiel pour associer pleinement tous les citoyens aux questions de défense.
En tant qu’élu local, il peut en effet mener des actions de proximité efficaces. Au sein de chaque conseil municipal, est désigné un interlocuteur privilégié des administrés et des autorités civiles et militaires du département et de la région sur les questions de défense.
Les correspondants défense remplissent une mission de sensibilisation des concitoyens aux questions de défense. Ils sont les acteurs de la diffusion de l’esprit de défense dans les communes et les interlocuteurs privilégiés des autorités civiles et militaires du département et de la région.
Olivier BRAULT a été désigné comme délégué Défense.
SDEM
SDEM – Syndicat Des Energies de la Manche
Réunissant 99% des communes Manchoises (soit 441 communes), le Syndicat Départemental d’Énergies de la Manche (Sdem50) est un des principaux acteurs publics de l’Énergie dans le Département de la Manche.
- 414 communes & 1 communauté de communes adhérente (comprenant 27 communes)
- 242 339 usagers
- 19 247 km de réseau d’électricité
Déléguée au SDEM pour la commune de Marchésieux : Nicole JOUIN
SDEAU – Syndicat d’eau
Le SDeau50 est issu de la volonté des collectivités, actrices de l’eau potable dans la Manche, de maîtriser leur avenir, de pérenniser, d’améliorer et de sécuriser leurs services de proximité auprès des usagers.
3 années ont été nécessaires pour penser et mettre en place le SDeau50.
Les compétences du SDeau50 sont complémentaires à celles des collectivités y adhérant.
Son rôle est d’assurer une gestion solidaire, pérenne et optimisée de la ressource et de la production d’eau potable et d’apporter l’appui technique aux collectivités qui n’est plus fourni par les services de l’État.
Délégué au SDeau : Anne HEBERT
COCM
Le conseil communautaire prend les décisions qui engagent la communauté de communes.
Il est composé de délégués élus par les conseils municipaux des communes concernées. Le nombre des délégués est fonction du nombre d’habitants. Chaque délégué dispose d’une voix. Les communes désignent des délégués suppléants. Le conseil communautaire élit le président et les vice-présidents.
Le conseil communautaire se réunit au moins une fois par trimestre. La convocation aux séances et leurs comptes-rendus doivent être affichés par extraits sous huitaine, au siège de la communauté de communes. Les réunions du conseil communautaire sont publiques, sauf si celui-ci se forme en conseil secret.
Tous les délégués prennent part au vote. Pour délibérer valablement, il est nécessaire que soit présente la majorité des membres du conseil. Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés.
Les délégués sont Anne HEBERT et Roland LEPUISSANT.